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Politique de confidentialité – Accès Recherche

Dernière mise à jour : 30 octobre 2023

Le respect de votre vie privée et la protection de vos renseignements personnels sont de la plus haute importance pour le Réseau-1 Québec. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

La présente politique sur la protection des renseignements personnels a pour objectif de vous informer des pratiques du Réseau-1 Québec à cet égard, lorsque vous utilisez le site Web https://accesrecherche.ca/ et lorsque vous remplissez le formulaire de demande de services.

Si vous avez des questions supplémentaires ou si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur notre politique, n’hésitez pas à contacter la personne responsable de la protection des renseignements personnels au Réseau-1 Québec en écrivant à .

Portée de la politique
Cette politique tient compte des exigences de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé.

Collecte des renseignements personnels
Nous collectons les renseignements suivants lorsque que vous remplissez le formulaire de demande de services :

  1. Nom
  2. Prénom
  3. Adresse courriel
  4. Rôle et titre d’emploi
  5. Affiliation (département et université ou organisation)

Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant lorsque vous naviguer le site Web d’Accès Recherche.

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  1. Recueil des statistiques
  2. Gestion du site Web
  3. Collaboration avec les RRAPPL

Fichiers journaux et témoins
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

  1. Pages visitées et requêtes
  2. Heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet de :

  1. Améliorer notre service et offrir un accueil personnalisé
  2. Recueillir des statistiques

Utilisation de Google Analytics

Le site Web d’Accès Recherche utilise Google Analytics, un outil d’analyse de sites Web fourni par Google.

À l’aide de témoin (cookies), Google Analytics collecte de l’information sur votre navigation, par exemple les pages que vous visitez, la date et l’heure de votre visite et les liens sur lesquels vous cliquez. Il collecte aussi le système d’exploitation de votre ordinateur, le nom de votre fournisseur de services Internet et votre localisation géographique. Google Analytics utilise cette information pour produire des statistiques et des rapports sur la navigation.

Les données et votre adresse IP sont conservées par Google sur des serveurs, situés aux États-Unis notamment, ce qui signifie que l’accès à ces renseignements sera assujetti à la juridiction des lois et des tribunaux locaux. À cet égard, il est important de noter que la fonction d’anonymisation de Google Analytics ne sera pas activée et qu’ils conserveront votre adresse IP complète.

Google Analytics peut communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent les données pour son compte.

Vous pouvez utiliser sur votre ordinateur le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Ce module empêche Google Analytics d’enregistrer les données concernant vos visites. Notez que même si le module est installé, certaines données pourront être conservées sur les serveurs d’Accès Recherche.

Pour vous soustraire de l’application Google Analytics, visitez : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Pour plus de renseignements sur l’utilisation de Google Analytics, veuillez consulter le site Web suivant : https://support.google.com/analytics/topic/14089939?hl=fr&ref_topic=14090456&sjid=5887238657275756953-NA.

Partage des renseignements personnels
Nous nous engageons à ne pas commercialiser les renseignements personnels collectés. Toutefois, nous partagerons vos informations avec les RRAPPL que vous aurez identifié au moment de remplir le formulaire de demande de services.

Droit d’opposition et de retrait
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux membres de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte (et ci-haut).

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par courriel en nous écrivant à : 

Droit d’accès
Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit peut se faire en écrivant par courriel à : 

Sécurité
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

  1. Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
  2. Gestion des accès – personne autorisée
  3. Gestion des accès – personne concernée
  4. Logiciel de surveillance du réseau
  5. Sauvegarde informatique
  6. Développement de certificat numérique
  7. Identifiant / mot de passe
  8. Pare-feu (Firewalls)

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos informations. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise l’Internet pour transmettre des renseignements personnels.



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